Télécharger le règlement général et intérieur des ports (10.78 Mb)
Arrêté Ministériel n°2007-419 du 13 août 2007
Politique qualité et environnement de la SEPM
Plan de réception des déchets (Arrêté Ministériel)
Déclaration Port Propre Actif en Bioviversité
Décision n°278 - Activation d'une zone de mouillage interdit
En vertu de l'Ordonnance Souveraine n° 3153 en date du 19/03/1964, relative aux conditions d'entrée et de séjour des étrangers en Principauté de Monaco », nous vous prions de bien vouloir vous présenter à la Police Maritime sise 14, quai Antoine 1er.- après l'arrivée du navire dans les ports de Monaco où à l'ancre dans les eaux territoriales - muni de tous les passeports des personnes embarquées ainsi que l'ensemble des documents que vous trouverez en cliquant sur le lien suivant : documentation-Maritime-reglementaire-Monegasque.zip
